Délibérations des conseils municipaux

Retrouvez ici les délibérations :

Conseil municipal du 30 janvier 2023 :

• • Désignation d’un conseiller municipal délégué – Annexe
  • Modification du règlement intérieur du réseau bibliothèque
  • Adhésion à la convention santé prévention du Centre de Gestion de la Marne
  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  • Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle W342
  • Subventions aux associations

Prochain conseil municipal : le 06 mars 2023 à 18h

Retrouvez ici les délibérations :

Conseil municipal du 19 septembre 2022

• • Approbation du compte rendu de la séance précédente (16/05/2022)
  • Garantie d’emprunt de Plurial Novilia => Contrat
  • Réforme de la publicité des actes réglementaires et intermédiaires de la commune
  • Instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme => Convention
  • Demande de subvention au titre de la C.U.G.R pour le projet “Renaturation de l’Espace Mouchery”
  • Demande de subvention au titre de la l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour le projet “Renaturation de l’Espace Mouchery”
  • Décision modificative budgétaire n°1
  • Autorisation de signature d’une convention avec Agencia : “Réflexion sur le devenir des anciens bâtiments communaux”
  • Compte rendu relatif à l’attribution du marché pour la construction des ateliers/CPI => Tableau

Conseil municipal du 14 novembre 2022

• • Approbation du compte rendu de la séance précédente
  • Abonnement à “l’Ecole des Loisirs” offerts aux enfants de l’école
  • Présentation du rapport d’activités de la Communauté Urbaine du Grand Reims
  • Appel à projet immobilier Gendarmerie Nationale
  • Modification de la délibération n°20060807 concernant la délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal
  • Autorisation du maire à ester en justice